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Modification n° 1 du SCoT du Pays de l'Agenais

 

 
PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE : 

 

ENQUETE PUBLIQUE :

 

DOSSIER APPROUVE :
 

 

Le SCoT du Pays de l'Agenais

(dossier approuvé le 28 février 2014)

 

Le dossier en format papier est également disponible en consultation au siège du Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais.

 

Délibération d'approbation du SCoT du Pays de l'Agenais -28 février 2014- (13.1 Mo)

Actes administratifs (36.5 Mo)

 

1 - Rapport de Présentation :

 

2 - PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (5.3 Mo)

 

3 - DOO - Document d'Orientation et d'Objectifs

 

4 - Annexes

Annexe : Recommandations pour l'application du SCoT (6.2 Mo)

Annexe : Etude Déplacements (10.5 Mo)

 


 

 

Les avis émis sur le projet de SCoT arrêté :